Les ressources de l'IFJD - Institut Louis Joinet
Les ressources en ligne rassemblent les podcasts recommandés chaque mois dans la newsletter de l’Institut ; les sites internet majeurs pour la justice transitionnelle et de diverses ONG de défense des droits humains et de la justice internationale ; des articles en ligne et des articles de presse ; des entretiens, notamment ceux menés par l’IFJD ; différentes jurisprudences ; des documents clés de l’ONU pour la justice transitionnelle ; tous les rapports du Rapporteur spécial sur la promotion de la Vérité, de la Justice et de la Réparation ; des rapports d’ONG, ainsi que des conférences, en partie celles organisées par l’IFJD, dont les replays sont disponibles en ligne.
Pour LSD, et alors que sévit la guerre en Ukraine, Marie Chartron et Franck Lilin parcourent les archives audiovisuelles pour tenter de saisir des moments racontant la construction de la paix.
France Culture lance une série de huit portraits inédits de terribles figures qui ont marqué l’histoire par leurs actes meurtriers.
La guerre en Ukraine a rappelé l’importance des champs informationnel et psychologique dans les conflits armés. Jadis « experte » en la matière, l’armée française tente de combler son retard et d’élaborer une doctrine en la matière. Retour sur son histoire depuis la guerre d’Algérie.
Chanteuse, actrice, danseuse et chorégraphe, la britannico-rwandaise Dorothée Munyaneza est de retour en France pour présenter son spectacle « Mailles » à Chaillot. C’est l’occasion, pour Arnaud Laporte, de l’interroger sur ce qui nourrit sa danse, ou comment les idées deviennent des mouvements.
Quels défis pour écrire l’histoire de l’Afrique ? Du royaume chrétien d’Éthiopie au sultanat du Mali, ou encore par les tirailleurs sénégalais, l’histoire de l’Afrique est plurielle, avec ses pays et ses peuples.
Pour LSD, Pauline Maucort se penche sur les enfants de la guerre, marqués pour toujours.
Quel scénario pour mettre fin à cette guerre en Ukraine qui va bientôt entrer dans son 10ème mois ? Quel impact sur les relations internationales ? Faut-il remettre en cause l’ordre mondial en place, depuis 1945, et renforcer l’ONU pour sortir des logiques d’affrontements ? À quoi pourrait ressembler le monde d’après la guerre ?
Pour LSD, Rafael Lewandowski donne la parole à celles et ceux qui, des deux côtés de la Méditerranée, ont été il y a tout juste 60 ans les témoins directs de la fin de la guerre en Algérie.
Pour LSD, Kristel Lepollotec interroge témoins, chercheurs et penseurs sur les raisons qui font basculer un pays dans une dictature.
La France commémore en 2022 les 60 ans de la fin de la guerre d’Algérie. Pourtant, les mémoires sont toujours vivaces, même parmi les jeunes en France.
En avril 2017, le Sénégal condamnait à perpétuité l’ancien président tchadien Hissène Habré pour crimes de guerre, après avoir organisé le premier procès tenu en Afrique en application du principe de compétence universelle. Cinq ans plus tard, après six mois d’audience, la justice burkinabè condamne entre autres l’ancien président Blaise Compaoré à la prison à perpétuité dans l’affaire de l’assassinat de Thomas Sankara.
Pour LSD, Alain Lewkowicz fait le récit de l’impensable rafle du Vel d’Hiv. Les 16 et 17 juillet 1942, 9 000 policiers et gendarmes allaient faire de la France la complice de l’extermination des Juifs, livrant près de 13 000 d’entre eux à leur bourreau, l’occupant allemand.
Matthieu est condamné pour homicide et purge sa peine à la centrale de Poissy. Christian est condamné à perpétuité pour un crime de droit commun. Ils racontent comment les rencontres détenus victimes leur ont permis de prendre conscience de ce que vivent les victimes et, peu à peu, réparer le passé.
Léa a 16 ans quand elle reçoit les premières gifles de son petit ami. Cinq plaintes et près de quatre ans plus tard, le calvaire s’arrête enfin. Elle raconte son parcours judiciaire fastidieux, son isolement, sa reconstruction et la solidarité qu’elle trouve auprès d’autres « survivantes ».
Pour LSD, Pauline Maucort recueille des récits d’enfances corsetées, de vies sous surveillance diffuse ou d’autocensure, de pénuries, de violences politiques et de dissidence, et des traces que ces expériences laissent, modifiant à jamais le rapport à la liberté.
Les atroces images du massacre récent de civils à Boutcha, au nord-ouest de Kiev, en Ukraine, ont suscité de vives réactions internationales. Comment explique un tel degré de violence ? Comment documenter ces crimes et juger un jour leurs responsables ?
Ils viennent des régions de Ségou et de Mopti, dans le centre du Mali. Mais ils ont fui. Tout récemment. Plus de 620 000 Maliens sont actuellement déplacés internes ou réfugiés dans les pays voisins, selon les Nations unies. Après une période relativement stable, leur nombre a significativement augmenté au cours des derniers mois. Ces Maliens ont fui les persécutions jihadistes : celles du Jnim, notamment, lié à al-Qaïda.
Le massacre de Boutcha frappe une fois de plus : où peut naître une telle horreur ? Est-ce la stratégie de la terreur d’un état-major, une addition de soldats tenus de déshumaniser leur adversaire, est-ce le fruit d’un discours de haine ?
Des entreprises européennes se retrouvent aujourd’hui dans le collimateur de communautés autochtones, au centre du Mexique. Volkswagen, Saint Gobain, Audi ou Danone… accusées par les populations autochtones de voler leurs ressources, mais aussi de les polluer avec le soutien du gouvernement mexicain.
Passionné par l’aide humanitaire je vous propose de découvrir l’univers de la solidarité internationale grâce à des entretiens réalisés avec des acteurs de terrain. Au fil des épisodes, explorez les métiers de l’aide humanitaire, les différents contextes d’intervention, l’histoire de l’humanitaire et des grandes ONG. Cette série est idéale pour toute les personnes souhaitant travailler dans le secteur de l’humanitaire ou les humanitaires qui aimeraient approfondir certains sujets.
Certains ont dû fuir les bombes, d’autres sont restés dans leur ville en ruines, mais tous font ce qu’ils peuvent pour aider les combattants et les civils. Ecoutez les voix de la résistance ukrainienne, et de ceux et celles qui la rejoignent, depuis la France ou ailleurs.
Depuis six mois Kiev défend son territoire contre l’invasion russe. La résistance nationale s’incarne dans la figure charismatique du président Zelenski mais derrière lui, comment fonctionnent les institutions depuis février 2022 ? Comment s’équilibrent les pouvoirs alors que la guerre fait rage ?
Le haut lieu de la mémoire de Raphaël Lemkin est un tribunal et pas n’importe lequel : au procès de Nuremberg, les dirigeants nazis de la guerre qui se termine sont jugés et Raphaël Lemkin met toutes ses forces au service de son invention juridique : le crime de génocide.
Le président kenyan était le 21 novembre 2022 à Kinshasa pour évoquer le déploiement de la force régionale est-africaine dans l’est de la République démocratique du Congo. 200 soldats sont déjà sur place, mais le gros des troupes n’est pas encore arrivé. Ces militaires ont pour mission de stabiliser une région en proie à la violence depuis une trentaine d’années.
À Lubumbashi, le monument aux morts n’est pas connu des jeunes générations. Pourtant, il a été construit vers l’année 1930 en plein cœur de la ville en hommage aux soldats tombés pendant la Première et la Seconde Guerre mondiale. Mais ce monument, qui rappelle l’histoire de la ville, a connu plusieurs transformations. Aujourd’hui, il sert de socle sur lequel est posée la statue de Moïse Tshombe, une figure politique du Katanga, ce qui, pour les chercheurs, soulève la question de la mémoire collective.
Après la Seconde Guerre mondiale, l’urgence pour la communauté juive est de retrouver les enfants cachés durant l’Occupation. Face à ces destins brisés, la priorité est de leur offrir la sécurité et un avenir. C’est l’objectif que poursuit dès 1945 la Commission centrale de l’enfance.
Dans cette série en 6 épisodes, Bernard Guetta analyse l’éclatement de l’Empire russe dont la guerre d’Ukraine est le fruit.
Le docteur Denis Mukwege, Prix Nobel de paix 2018, qui a fondé l’hôpital de Panzi dans le sud Kivu au Congo oriental, consacre sa vie à réparer le corps des femmes victimes de viols.
Après la symbolique visite de Nancy Pelosi au mois d’août à Taïwan, les tensions entre la Chine et les États-Unis s’accentuent sur fond d’intenses manoeuvres militaires orchestrées par Pékin en direction de l’île depuis le mois de juin.
Soudain, un conflit armé éclate, il emporte tout sur son passage et les vies sont bouleversées. Ce sont des histoires de conscription, de désertion, de femmes sur tous les fronts en 1914, de républicains espagnols fuyant le franquisme ou encore d’enfants qui racontent leur guerre.
« Afrique du Sud : la réconciliation à quel prix ? »
ANDRIEU Kora, Le Monde, 11 Janvier 2010
BALTA Alina et BANTEKA Nadia, Opinio Juris, 25 août 2017
BRODNEY Marissa et REGUE Meritxell, EJIL : Talk !, 4 janvier 2018
« Le fardeau des enfants de nazis »
COJEAN Annick, article paru dans Le Monde, 27/04/95
Dossier de France Culture
HAZAN Pierre
LABUDA Patryk I., EJIL, 8 février 2019
« La justice transitionnelle tente d'écrire une histoire collective qui parle
à la fois aux victimes et aux coupables »
LEFRANC Sandrine, Le Monde, 23 mai 2022
PICCO Enrica, Crisis Group, 10 mai 2022
VIRCOULON Thierry, The Conversation, 23 janvier 2023
ROUX François, Le Monde, 16 octobre 2022
Cour de cassation – Chambre criminelle
CIJ, arrêt, C.I.J. Recueil 2015, p. 3
(En espagnol) : Cuadernillo de Jurisprudencia de la Corte Interamericana de Derechos Humanos N° 15: Justicia Transicional
Décision relative à la demande présentée par l’Accusation en vertu de l’article 19-3 du Statut pour que la Cour se prononce sur sa compétence territoriale en Palestine et Questions réponses concernant la décision sur la compétence territoriale de la Cour pénale internationale dans la situation en Palestine
Haut-commissariat des Nations unies aux droits de l’Homme, Rapport du Projet Mapping concernant les violations les plus graves des droits de l’Homme et du droit international humanitaire commises entre mars 1993 et juin 2003 sur le territoire de la République démocratique du Congo, Août 2010 : https://www.ohchr.org/documents/countries/cd/drc_mapping_report_final_fr.pdf
ONU, A/HRC/24/42, Rapport du Rapporteur spécial sur la promotion de la vérité, de la justice, de la réparation et des garanties de non-répétition, 28 août 2013.
ONU, Les instruments de l’état de droit dans les sociétés sortant d’un conflit. Les commissions de vérité, 2006.
ONU, S/2004/616*, Rétablissement de l’état de droit et administration de la justice pendant la période de transition dans les sociétés en proie à un conflit ou sortant d’un conflit, 23 août 2014.
ONUFEM, « Une fenêtre d’opportunité : Faire de la justice transitionnelle une réussite pour les femmes », 2012 : https://www.unwomen.org/sites/default/files/Headquarters/Attachments/Sections/Library/Publications/2012/10/WPSsourcebook-06B-TransitionalJusticeWork4Women-fr.pdf
ORENTLICHER Diane, « Etude indépendante assortie de recommandations visant à aider les Etats à renforcer les moyens dont ils disposent au niveau national pour combattre l’impunité sous tous ses aspects », Nations unies, E/CN.4/2004/88.
Secrétariat général
Note d’orientation du Secrétaire général, « Réparation des violences sexuelles liées à un conflit », juin 2014.
Déclaration des principes fondamentaux de justice relatifs aux victimes de la criminalité et aux victimes d’abus de pouvoir (29 novembre 1985) UN Doc A/RES/40/34.
Principes fondamentaux et directives concernant le droit à un recours et à réparation des victimes de violations flagrantes du droit international des droits de l’homme et de violations graves du droit international humanitaire (16 décembre 2005) UN Doc A/RES/60/147.
Conseil de Sécurité
UNSC Res 827 établissant le TPIY (25 mai 1993) UN Doc S/RES/827.
UNSC Res 955 établissant le TPIR (8 novembre 1994) UN Doc S/RES/955.
UNSC Res 1757 établissant le Tribunal Spécial pour le Liban (30 mai 2007) UN Doc S/RES/1757.
Commission des droits de l’Homme - Conseil des droits de l’Homme
Rapport de la Sous-Commission de la lutte contre les mesures discriminatoires et de la protection des minorités sur sa 41ème session (7 août – 1er septembre 1989) E/CN.4/Sub.2/1989/58 (E/CN.4/1990/2).
Ensemble révisé de principes fondamentaux et de directives concernant le droit à réparation des victimes de violations flagrantes des droits de l’homme et du droit humanitaire préparé par M. Theo van Boven conformément à la décision 1995/117 de la Sous-Commission (24 mai 1996) E/CN.4/Sub.2/1996/17.
Etude sur le droit à la vérité, février 2006, Nations Unies, E/CN.4/2006/91.
Rapport final présenté par M. Theo van Boven, Rapporteur spécial, « Etude concernant le droit à la restitution, à l’indemnisation et à la réadaptation des victimes de violations flagrantes des droits de l’homme et des libertés fondamentales » (2 juillet 1993) E/CN.4/Sub.2/1993/8.
ENFFADA
Rapport remis au Président de la République le 26 mars 2021
FIDH, novembre 2013
FIDH, novembre 2017
FIDH, juillet 2018
FIDH, décembre 2018
Human Rights Watch, mai 2008
REDRESS, décembre 2003
REDRESS, mai 2011
REDRESS, novembre 2016
REDRESS, janvier 2019
Mesures de justice transitionnelle et approches à adopter face au legs des violations graves des droits humains et du droit international humanitaire commises dans les contextes coloniaux.
Établissement des responsabilités : poursuivre et sanctionner les responsables de violations flagrantes des droits de l’homme et de violations graves du droit international humanitaire dans les processus de justice transitionnelle.
Prise en compte des questions de genre dans les processus de justice transitionnelle.
Rapport de 2020, A/HRC/45/45, Processus de mémorialisation dans le contexte des violations graves des droits de l’homme et du droit international humanitaire : le cinquième pilier de la justice transitionnelle.
Rapport sur les excuses pour les violations flagrantes des droits de la personne et les violations graves du droit international humanitaire.
Leçons tirées de l’expérience pour parvenir à des programmes nationaux de réparation efficaces.
Quatre grands axes de la collaboration du Rapporteur spécial avec l’Assemblée générale.
Nouvelle approche du Rapporteur spécial concernant le mandat
Étude conjointe sur la contribution de la justice de transition à la prévention des violations flagrantes des droits de l’homme, des atteintes patentes à ces droits et des violations graves du droit international humanitaire, y compris du génocide, des crimes de guerre, du nettoyage ethnique et des crimes contre l’humanité, et à la prévention de leur répétition.
Cadre global de fond pour la prévention.
Justice transitionnelle dans les contextes de faiblesse institutionnelle d’après-conflit.
Étude mondiale sur la justice transitionnelle.
Participation des victimes au processus de justice transitionnelle.
Consultations nationales sur la conception et la mise en œuvre de mesures de justice transitionnelle.
Garanties de non-répétition. Annexe : L’ensemble des recommandations générales concernant les commissions de la vérité et les archives.
Réforme du secteur de la sécurité, y compris l’assainissement des institutions chargées de la sécurité.
Stratégies de hiérarchisation des poursuites judiciaires après une série de violations flagrantes des droits de l’homme et de graves violations du droit international humanitaire.
Réparation des victimes de violations flagrantes des droits de l’homme et de violations graves du droit international humanitaire.
Difficultés auxquelles ont été confrontées les commissions vérité au cours des périodes de transition et mesures prises visant à renforcer l’efficacité de ces mécanismes dans le cadre de la lutte contre les violations flagrantes du droit international des droits de l’homme et les violations graves du droit international humanitaire.
Pertinence des considérations de justice et de droit pour le développement durable.
Fondements du mandat et l’importance d’une approche globale qui associe la recherche de la vérité, les mesures de justice, les réparations et les garanties de non-répétition d’une manière complémentaire et se renforçant mutuellement.
Moyens par lesquels la promotion de la vérité, de la justice, de la réparation et des garanties de non-répétition contribue à consolider l’état de droit.
Organisation Internationale de la Francophonie (OIF)
