Délits de presse et démocratie
Délits de presse et Démocratie analyse tout d’abord la régulation pénale des médias au regard des standards démocratiques. De nombreuses recommandations sont ainsi formulées afin de renforcer la liberté de la presse, tout en veillant à sa responsabilité. Elles s’accompagnent d’une réflexion relative à la dépénalisation. Parce qu’elle prive les médias des garanties – ordinaires […]
Football et Droit
Autrefois largement négligé par les juristes, le droit du sport a aujourd’hui acquis droit de cité dans les facultés de droit, ainsi que dans les ouvrages juridiques. Et pour cause ! Les enjeux de cette discipline sont conséquents, qu’ils soient considérés sous un angle économique ou de manière purement intellectuelle. En effet, le sport est […]
La désignation du chef de l’Etat – Regards croisés dans le temps et l’espace
Pourquoi désigner le chef de l’État au suffrage universel direct et ne pas préférer, au contraire, une élection indirecte ou un système héréditaire ou tout autre mode de désignation a priori moins démocratique ? Beaucoup pensent aujourd’hui en France que cette question ne se pose plus, que l’élection du président de la République au suffrage […]
Droit et espace(s) public(s)
Quelles relations le droit entretient-il avec la notion d’« espace public » ? La question mérite d’être posée depuis que l’espace public a été saisi par le législateur français, comme en témoigne la loi du 11 octobre 2010 interdisant la dissimulation du visage dans l’espace public. Le présent ouvrage réunit les contributions des participants au […]
Droits fondamentaux, ordre public et libertés économiques
Les droits fondamentaux, solennellement proclamés par de nombreux instruments juridiques – nationaux, européens et internationaux – n’accèdent-ils à l’effectivité que lorsqu’ils ne contrarient pas les libertés économiques, constitutives de l’ordre du marché ? La logique individualiste des droits fondamentaux ne se heurte-t-elle pas à la dimension collective et systémique des problèmes économiques et sociaux liés […]
Le droit américain dans la pensée juridique française contemporaine
Que regarde-t-on et ne regarde-t-on pas, que voit-on et ne voit-on pas en France dans le droit des États-Unis d’Amérique ? Ces questions ont été suggérées par l’importance dans la littérature juridique française contemporaine d’une rhétorique de rejet de l’américanisation du droit français. L’analyse de cette littérature donne notamment à voir un flottement lexical qui […]
La transparence en politique
Ces dernières années, la transparence est invoquée de façon récurrente dans le discours politique, en lien avec les objectifs de modernisation et de rénovation des institutions. L’idée n’est toutefois pas nouvelle, comme en témoigne la philosophie politique du XVIIIe siècle. Si la transparence administrative a retenu l’attention des juristes, son application au domaine politique a […]
Le lien familial hors du droit civil de la famille
S’interroger sur le lien familial hors du droit civil de la famille c’est envisager quel impact ce lien spécifique peut avoir sur d’autres branches du droit privé telles que le droit des obligations, le droit de la preuve, le droit des affaires, la procédure civile, le droit social, le droit international privé ou encore le […]
Léon Michoud
Léon Michoud fut professeur à la Faculté de droit de Grenoble jusqu’à sa mort en 1916. Il a attaché son nom à l’une des études les plus pénétrantes de la personnalité morale, dont les implications concernent aussi bien le droit public que le droit privé. À côté de cette dimension majeure, d’autres écrits (relatifs, notamment, […]
Vélo et droit : transport et sport
Le vélo, objet commun, n’a jamais eu les honneurs d’un ouvrage juridique. Pourtant, l’objet a de quoi séduire le juriste dans la mesure où son régime varie suivant la fonction qui lui est attribuée : transport ou sport, à chacun ses enjeux, à chacun ses règles. Le vélo comme transport cherche aujourd’hui à satisfaire des […]
