NTIC, secret et droits fondamentaux
Les nouvelles technologies de l’information et de la communication (NTIC) constituent une caractéristique majeure de la société moderne. Elles leur apportent des avantages et avancées dans bon nombre de domaines de la vie quotidienne, comme de la vie professionnelle, scientifique, etc. Les droits et libertés fondamentaux en profitent et peuvent ainsi être exercés avec une […]
Le pouvoir constituant au XXIe siècle
« Le pouvoir constituant au XXIe siècle » : un titre qui reflète l’esprit d’un livre mêlant tradition et renouveau. Cet ouvrage collectif revient sur l’une des notions les plus connues et les plus familières de la doctrine constitutionnelle. Conçue au XVIIIe siècle par Emmanuel Sieyès pour « ouvrir » la Révolution française, elle fut […]
La grande guerre et le droit public
La Grande Guerre fut-elle un moment charnière dans l’histoire du droit public ? À l’occasion des commémorations du centenaire de la Première Guerre mondiale, l’objectif du colloque « La Grande Guerre et le droit public » organisé à l’Université de Bourgogne en novembre 2015, fut de tenter de répondre à cette question en mesurant l’influence […]
Les devoirs en droit
Les contributions de cet ouvrage traitent d’un sujet dont il n’est pas exagéré de dire qu’il constitue un véritable angle mort de la pensée juridique. C’est que le devoir n’a jamais fait l’objet d’une étude d’ensemble, quoique de remarquables travaux aient promu une approche plus sectorielle. Le devoir, conçu depuis Kant comme une notion de […]
L’immatériel et le droit
Conçues pour des biens ayant une consistance matérielle, nombre d’infractions pénales ont été sollicitées ces dernières années pour s’appliquer à des biens immatériels tels qu’un numéro de carte bancaire, un projet de borne informatique, du temps de travail ou encore des données informatiques. Au-delà de la matière répressive, l’ambition de cet ouvrage est de se […]
Le nouveau cadre législatif de la lutte contre le terrorisme à l’épreuve des droits fondamentaux
Le présent ouvrage, fruit des actes du colloque organisé par l’Institut de droit européen des droits de l’homme à la Faculté de droit et science politique de Montpellier, le 3 février 2017, a pour ambition d’analyser certains des outils mis en place par les dernières lois en matière de lutte contre le terrorisme, principalement la […]
La Chambre criminelle de la Cour de cassation face aux droits européens
L’européanisation du droit pénal est l’un des phénomènes les plus marquants de cette matière. Largement influencé par la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme, le droit pénal rencontre aujourd’hui de plus en plus souvent le droit de l’Union européenne. Le juge interne est le témoin privilégié mais également un acteur essentiel de […]
Le Parlement et le temps
Comme le notait Maurice Hauriou, « Si le droit n’utilisait pas le temps, s’il se réduisait à des actes instantanés, il ne serait rien ». Le droit constitutionnel entretient un rapport particulier au temps dans la mesure où il constitue le cadre structurant dans lequel le droit de l’État est conçu, produit et appliqué, qu’il […]
Les services départementaux d’incendie et de secours
Le présent ouvrage porte sur les services départementaux d’incendie et de secours (SDIS). Sans aller jusqu’à affirmer qu’ils constituent un angle mort de la recherche en droit, le moins que l’on puisse dire est que ces établissements publics locaux ne retiennent guère l’attention des observateurs. Ce constat est paradoxal à plus d’un titre. D’abord, il […]
40 ans d’application de la Constitution portugaise
En 2016, le Portugal a célébré le quarantième anniversaire de sa Constitution. S’inscrivant dans la continuité de la Révolution des Œillets à l’origine de la chute du régime autoritaire de Salazar, la Constitution portugaise du 25 avril 1976 a ceci d’original qu’elle se présente comme une Constitution moderne qui traduit les évolutions contemporaines du droit […]
