Les marques muséales
La société contemporaine se caractérise notamment par l’intrusion massive d’une logique de marques, au cœur de la prévalence du marketing et du management. L’institution muséale, fondée sur des valeurs patrimoniales et structurée par des protections juridiques spécifiques, en paraît initialement antinomique. Et pourtant la rencontre du Musée et de la Marque a bien eu lieu. […]
La sécurité en droit public
La notion de sécurité est aujourd’hui au centre de toutes les réflexions sociologiques, politiques et juridiques. La sécurité des personnes et des biens dans toutes les sociétés humaines est devenue une priorité pour les pouvoirs publics. Les pouvoirs publics sont tenus de prendre toutes les dispositions nécessaires pour assurer non seulement la sécurité des citoyens […]
La fraternité
Pour son 5e Colloque, le Réseau Européen de Recherche en Droits de l’Homme (RERDH, association loi de 1901, créée en 2009 par des doctorants de l’Observatoire des Mutations Institutionnelles et Juridiques, et regroupant des jeunes chercheurs en droit de nationalités différentes) a choisi de s’interroger sur le principe de Fraternité. Ce sujet de colloque a […]
La radicalisation religieuse saisie par le droit
En quelques années, le droit s’est saisi de la radicalisation religieuse : des textes et des décisions de justice se réfèrent, directement ou indirectement, à cette notion et en font procéder des effets juridiques. Au regard de la violence des actes commis par des individus radicalisés, le droit ne semble plus pouvoir se désintéresser de […]
Les mariages forcés et le droit
Le phénomène des mariages forcés recouvre l’ensemble des situations dans lesquelles un individu, mineur ou majeur, est contraint de former une union civile ou religieuse sans son libre et plein consentement. Cette pratique résulte le plus souvent de contraintes sociales ou familiales associées à des convictions religieuses ou culturelles. Des règles spécifiques ont été développées […]
L’intérêt de l’enfant : mythe ou réalité ?
Alors que pendant longtemps, l’enfant n’a été qu’objet de protection juridique car il était considéré que la protection relevait naturellement de la famille, progressivement ont été mises en place par l’État des mesures censées assurer l’intérêt de l’enfant. L’enfant est alors devenu sujet de protection. Ainsi, graduellement a été consacrée la notion d’intérêt ou d’intérêt […]
Le droit face aux risques sanitaires et environnementaux – Regards français et brésilien
L’ouvrage « Le droit face aux risques sanitaires et environnementaux – Regards français et brésilien » s’intéresse particulièrement à trois thématiques majeures, actuellement débattues en France et au Brésil : le recours aux pesticides, le champ médical/sanitaire et les nanotechnologies. Aucun de ces domaines n’est exempt de risques sanitaires et/ou environnementaux, avérés ou potentiels. La […]
Le non-renvoi des QPC
L’étude du non-renvoi des questions prioritaires de constitutionnalité (QPC) par les Cours suprêmes présente un caractère singulier à bien des égards et notamment car elle touche à l’office du juge ; à son discours et au contrôle des lois par rapport à la norme suprême. Aussi surprenant soit-il, et bien que le mécanisme de la […]
Patrimoine(s) et équipements militaires
Des fortifications de Vauban aux sous-marins nucléaires d’attaque, de l’Hôtel national des Invalides aux drones de combat, de l’ossuaire de Douaumont à la base navale de Toulon ou au centre d’entraînement à la forêt équatoriale (en Guyane), le patrimoine militaire révèle des facettes nombreuses, variées et quelquefois inattendues. Dans une matière saturée d’enjeux (mémoriels, technologiques, […]
Autour de l’état d’urgence français
Après les attentats du 13 novembre 2015, l’exécutif français, conforté par le Parlement, a décidé de recourir à l’état d’urgence, en déployant une surprenante rhétorique de justification guerrière. Intégrée au droit commun par la loi du 30 octobre 2017 « renforçant la sécurité intérieure et la lutte contre le terrorisme », la pratique française contemporaine […]
