La personne face à l’intelligence artificielle
La dissémination de l’intelligence artificielle dans tous les pans de la société confronte la personne à de nouvelles problématiques dont le colloque organisé par la faculté de droit du Mans le 14 novembre 2019 se fit l’écho. L’intelligence y fut d’abord envisagée comme le reflet de la personne juridique, à travers l’examen des questions de […]
Quelle déontologie pour la haute fonction publique ?
Organisé dans un contexte marqué par la volonté du chef de l’État de réformer la haute fonction publique à la suite du rapport Thiriez sur sa modernisation et de l’importante réforme issue de la loi de Transformation de la fonction publique du 6 août 2019, ce colloque avait pour but d’apporter des réponses à un […]
Du droit des déchets au droit de l’économie circulaire
Aussi absurde, au sens camusien, que cette citation puisse paraître, elle reflète fidèlement la situation dans laquelle nous nous trouvons à l’ère de l’Anthropocène voire du Molysmocène, c’est-à-dire l’âge des déchets. Les trente années glorifiées d’après-Seconde Guerre mondiale ont entraîné une profonde mutation des modes de vie et de consommation. Le genre humain n’aura jamais […]
Logiques des législations antiterroristes
À quoi sert vraiment la « guerre » contre le terrorisme ? Quel est son objet, son enjeu profond, sa destination véritable ? Que signifierait une « victoire » contre le terrorisme ? Les États, à travers leurs législations respectives, en s’efforçant de lutter contre le terrorisme depuis plusieurs années, que ce soit en période […]
Introduire au droit
L’introduction au droit est au cœur de défis singuliers. Dans une perspective historique et politique, elle pose la question de l’unification du droit, du rapport au pouvoir politique en place, et, par conséquent, de l’espace qui sera ou non laissé à la philosophie du droit. Elle est aussi l’objet d’une revendication scientifique – distinguer le […]
Les enjeux de la mobilité interne et internationale
La loi 24 décembre 2019 d’orientation des mobilités révèle le contexte politique dans lequel s’inscrit le fait individuel et social de mobilité des personnes, des biens et des services. Le cadrage qui en résulte oriente autant les politiques que les solutions de mobilité en fonction d’enjeux environnementaux, sources d’interrogations en termes de liberté de circulation […]
La loi du 11 février 2005 pour l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées
Afin de mieux mesurer l’apport de la loi du 11 février 2005 pour l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées, il a semblé pertinent de rappeler tout d’abord dans quel contexte juridique est venu s’inscrire ce texte, tant sur le plan international et européen (F. Durand), que sur […]
Le droit à quoi bon ?
Professeur agrégé de droit privé à l’Université de Pau et des Pays de l’Adour, chercheur au Centre universitaire de recherches administratives et politiques de Picardie (CURAPP), puis au Centre de documentation et de recherches européennes (CDRE) de Bayonne, Alain Bernard achève sa carrière en nous invitant à jeter un regard rétrospectif sur ce que nous […]
Masques sanitaires et droit(s)
Alors qu’un grand nombre d’études a analysé les conséquences juridiques de la covid-19, peu de travaux juridiques se sont pour l’heure concentrés sur les masques sanitaires. Si, au premier abord, cet objet de recherche peut paraître insignifiant, le présent ouvrage montre qu’en quelques mois il a été appréhendé par de nombreuses branches du droit, relevant […]
