L’Islam en droit international des droits de l’Homme
Soixante-dix ans après l’adoption de la Déclaration universelle des droits de l’homme, la question de la dialectique universalité/spécificité des droits de l’homme demeure un sujet crucial. Comment concilier en effet le dogme de l’universalité avec une approche pluraliste de la réalisation des droits de l’homme ? L’objet du présent ouvrage, issu d’un colloque qui s’est […]
Justice constitutionnelle et transition démocratique
Processus de transformation radicale pour l’avenir, les transitions démocratiques entretiennent fréquemment des rapports étroits avec la Justice constitutionnelle, pourtant supposée garantir l’effectivité et la pérennité d’une Constitution. A priori paradoxaux, ces rapports sont au coeur de cet ouvrage. Qu’elles préexistent au processus ou soient créées à sa faveur, les Cours constitutionnelles sont tout d’abord souvent […]
Réparer l’injustice : l’Affaire Maurice Audin
Jeune mathématicien, militant communiste, Maurice Audin a été arrêté le 11 juin 1957 à Alger par des hommes de la 10e division parachutiste de l’armée française. La législation des pouvoirs spéciaux avait en effet permis la délégation des pouvoirs de police à l’armée. Celle-ci pouvait alors, en toute légalité, arrêter, détenir et interroger tout individu. […]
Modes de normativité et transformations normatives – De quelques cas relatifs aux droits et libertés
Modes de normativité et transformations normatives De quelques cas relatifs aux droits et libertés Comment appréhender et nommer la diversité des manifestations de ce qui est généralement désigné comme étant des transferts ou des circulations de normes sociales, économiques ou juridiques ? Comment identifier les mécanismes d’échanges normatifs à l’oeuvre ? Quelles formes adoptent les […]
Le contrôle de constitutionnalité à Cuba
En Cuba, desde 1902, diversos han sido los diseños políticos y las formas de organización del poder, con avances y retrocesos en las fórmulas jurídicas y políticas para asegurar la realización de lo establecido constitucionalmente, en especial los derechos y garantías de tal rango. Cierto que no hay un modelo de control perfecto, tanto el […]
Annuaire de Justice transitionnelle 2019
L’Annuaire de Justice transitionnelle contribue à susciter et diffuser une pensée francophone sur la justice transitionnelle, comprise comme incluant divers thèmes allant de la justice pénale (nationale ou internationale) aux commissions vérité et réconciliation, ainsi que l’ensemble des mesures prises à l’issue d’un conflit armé ou d’un régime autoritaire. Dans ces hypothèses de retour à […]
Encampés de quel(s) droit(s) ?
Au nom de quoi des exilés devraient vivre, parfois pour de longues années, dans un camp spécifiquement institué pour eux ? Pour les protéger provisoirement ? Sans doute. Mais lorsque le camp se pérennise, il apparaît plutôt comme un dispositif permettant de les laisser aux portes des États, non seulement géographiquement mais également juridiquement. Le […]
Les pratiques de vérité et de réconciliation dans les sociétés émergeant de situations violentes ou conflictuelles
Les dernières décennies ont vu se multiplier les initiatives de type commissions de vérité et réconciliation. Ce phénomène témoigne d’un intérêt croissant pour deux notions désormais associées aux processus de justice transitionnelle ou réparatrice- la vérité et la réconciliation – qui semblent constituer des sésames permettant d’accéder à une situation d’apaisement. Cet ouvrage s’interroge donc […]
Stéphane Hessel : Les perspectives d’un engagement
Perpétuer le devoir de mémoire. Tel est l’objectif de ce livre dans lequel le message de Stéphane Hessel pour la paix et la justice se prolonge dans une perspective historique, juridique et politique. Résistant, déporté et rescapé des camps de la mort en Allemagne, il est devenu l’un des grands serviteurs de l’Etat. Homme de […]
Droit et vérité
La question des rapports entre droit et vérité s’est complexifiée à mesure des développements technologiques et des réseaux d’information. Le débat est pourtant ancien. Dans sa vocation probatoire, le droit prétend être l’instrument de révélation du vrai : il tente de mettre en lumière les faits à partir desquels sont jugés des actions. Est-il à […]
