Du financement du cinéma et de l’audiovisuel à la consolidation d’une politique culturelle européenne. Une stratégie alliant gouvernance participative et revendication de la diversité
Nous nous proposons de mettre en évidence le processus sociopolitique de construction d’une industrie cinématographique et audiovisuelle européenne en abordant la question par l’entrée des financements européens que sont MEDIA et Eurimages. En effet, ces derniers ont été une opportunité pour la création et l’implémentation d’une politique culturelle cinématographique. Cette recherche fait apparaître un cinéma […]
Droit, sport et médias. Les droits audiovisuels des manifestations sportives
Les manifestations sportives constituent un spectacle majeur de notre contemporanéité lié à une économie de marché. Les interactions qu’elles induisent entre le droit, le sport et les médias – source des droits audiovisuels exploitables – s’inscrivent dans un processus complexe. Pour en comprendre les implications juridiques, cette thèse inédite dans son fond, mobilise le droit […]
Le constitutionnalisme thaïlandais au prisme de ses emprunts étrangers : une analyse de la fonction royale
Cette thèse dégage, à partir de l’étude des mutations du droit constitutionnel thaïlandais et des doctrines qui le sous-tendent, le point cardinal de l’ordre politique thaïlandais, identifié comme étant la souveraineté du roi. La construction de la souveraineté monarchique s’est appuyée sur des emprunts étrangers formant, par sédimentations successives, une doctrine proprement thaïlandaise du pouvoir […]
Pour une reconstruction de la justice pénale internationale. Réflexions autour d’une complémentarité élargie
Selon la lecture classique du principe de complémentarité, le Statut de Rome confère à la Cour pénale internationale (CPI) une fonction purement supplétive : elle n’a vocation à intervenir que si l’ordre juridique national, ayant la compétence prioritaire sur le crime international, est défaillant. La présente thèse part de l’insuffisance de cette lecture et propose […]
L’encadrement du temps parlementaire dans la procédure législative. Étude comparée : Allemagne, Espagne, France, Royaume-Uni
Le temps est un enjeu majeur pour le Parlement. Très utilisé en pratique par les parlementaires et le Gouvernement tout au long de l’élaboration de la loi, cet instrument est essentiellement étudié dans une perspective politique. Or, les nombreuses règles consacrées au temps parlementaire témoignent de l’importance de son encadrement juridique. L’analyse du temps de […]
Les sessions extraordinaires du Conseil des droits de l’homme des Nations Unies
Les sessions extraordinaires constituent une des innovations majeures de la réforme de 2006 qui a institué le Conseil des droits de l’homme, en tant qu’organe subsidiaire de l’As¬semblée générale des Nations Unies. Alors même que le Conseil tient trois sessions régulières chaque année, les sessions extraordinaires permettent aux Etats de réagir face à une situation […]
L’obligation militaire sous l’Ancien Régime
Cette thèse vise à analyser les fondements du devoir de risquer sa vie et de tuer pour l’État. Entre le XVIe et le XVIIIe siècle, ces deux volets consubstantiels de l’obligation militaire butent sur des critiques dont l’enjeu commun est, au fond, le rapport de l’individu au groupe et, plus précisément, le rapport du citoyen […]
Le juge et le travail des concepts juridiques : le cas de la citoyenneté de l’Union européenne
Plus de vingt années après son introduction, la citoyenneté de l’Union européenne a en grande partie été construite par la jurisprudence de la Cour de justice de l’Union européenne. Elle offre un terrain d’enquête particulièrement fécond pour développer une nouvelle perspective sur l’activité du juge. C’est ce que propose cet ouvrage en faisant porter la […]
Le châtiment suprême. L’application de la peine de mort en France (1906-1981)
S’appuyant sur le dépouillement de nombreuses archives, l’ouvrage présente l’histoire de l’application de la peine de mort par les cours d’assises en France métropolitaine. Partant des pulsions punitives présentes dans l’opinion publique, il montre comment les enquêtes judiciaires « construisent » des affaires où la peine de mort est encourue, et les tensions à l’oeuvre […]
L’enquête pénale privée : étude comparée des droits français et américain
Le procès pénal français repose sur l’idée que le monopole dans la conduite des investigations revient aux agents de l’autorité publique. Pourtant, ce postulat devient de moins en moins exact. De multiples facteurs tendent à contester aux enquêteurs officiels l’apanage de l’enquête pénale. Qu’ils soient détectives privés, journalistes d’investigation, ou encore de simples citoyens impliqués […]
