Année 2019 : Annuaire de Justice transitionnelle
Après deux premiers volumes, l’Annuaire de Justice transitionnelle fait peau neuve en 2019, suivant l’évolution de l’Institut Universitaire Varenne devenu l’Institut francophone pour la Justice et la Démocratie – Institut Louis Joinet. Les objectifs éditoriaux et le mode de fonctionnement de l’Annuaire ont ainsi été revus.
L’Annuaire entend contribuer à susciter et à diffuser une pensée francophone sur la justice transitionnelle, comprise comme incluant divers thèmes allant de la justice pénale (nationale ou internationale) aux commis-sions vérité et réconciliation, en passant par toute une série de mesures pouvant être adoptées à l’issue d’un conflit armé ou après la chute d’un régime autoritaire. Dans ces hypothèses de retour à la paix ou de transition démocratique (qui ne sont, du reste, pas toujours pérennes), il s’agit d’analyser les réponses offertes par le droit et par d’autres sciences humaines pour que des sociétés meurtries affrontent au mieux leur passé et préparent leur avenir dans les meilleures conditions.
Outre une ouverture internationale et pluridisciplinaire assumée, la nouvelle mouture de l’Annuaire vise à publier des contributions écrites par des universitaires mais aussi des praticiens, jeunes ou confirmés, qu’il s’agisse de mémoires de recherche réalisés par des étudiants en master 2, d’actes de colloques académiques, de témoignages de praticiens de la justice pénale ou transitionnelle ou encore d’études sur des expériences passées ou à venir, avec une perspective comparatiste dans le temps et dans l’espace.
Ces articles sont utilement complétés d’une bibliographie francophone de l’année en cours, comprenant, outre la doctrine pertinente, les références des principales jurisprudences internationales et nationales et une liste des événements marquants de la justice pénale internationale et transitionnelle.
Sommaire
Présentation de l’Annuaire de Justice transitionnelle p. 7
Hommage à Louis Joinet, par Jean-Pierre Massias p. 9-11
Partie 1 - Actes des Premières Journées internationales du Pôle crimes contre l’humanité, crimes et délits de guerre
Sommaire des Actes p.15
DEVOS Aurélia
« Présentation du Pôle », Annuaire de Justice transitionnelle 2019, n°3, p. 17-22
MOLINS François
« Introduction générale », Annuaire de Justice transitionnelle 2019, n°3, p. 23-25
CHAMPRENAULT Catherine
« La réponse des juridictions françaises au génocide rwandais », Annuaire de Justice transitionnelle 2019, n°3, p. 27-30
PANTZ Sylvie
« Libres propos sur l’origine de la création du Pôle crimes contre l’humanité, crimes et délits de guerre », Annuaire de Justice transitionnelle 2019, n°3, p. 31-33
RAFFRAY Michel
« Instruire le crime contre l’humanité au sein d’un Pôle national inscrit dans un système international », Annuaire de Justice transitionnelle 2019, n°3, p. 35-38
COTTE Bruno
« Un Pôle au cœur de la justice pénale internationale », Annuaire de Justice transitionnelle 2019, n°3, p. 39-44
DE SERPA SOARES Miguel
« Un Pôle au cœur de la justice pénale internationale », Annuaire de Justice transitionnelle 2019, n°3, p. 45-50
BRAMMERTZ Serge Dr.
« Un Pôle au cœur de la justice pénale internationale », Annuaire de Justice transitionnelle 2019, n°3, p. 51-55
KLINGE Jasper
« La coopération internationale : le point de vue du Parquet fédéral allemand », Annuaire de Justice transitionnelle 2019, n°3, p. 57-61
PEZDIRC Matevz
« Le Réseau génocide de l’Union européenne », Annuaire de Justice transitionnelle 2019, n°3, p. 63-64
MEIRE Philippe
« Le rôle du Réseau génocide dans la lutte contre l’impunité en Belgique », Annuaire de Justice transitionnelle 2019, n°3, p. 65-66
LEPLOMB Paul
« La lutte contre l’impunité et le Bureau européen d’appui en matière d’asile (EASO)», Annuaire de Justice transitionnelle 2019, n°3, p. 67-74
EUDES Marina
« Les relations entre justice pénale et monde académique », Annuaire de Justice transitionnelle 2019, n°3, p. 75-82
Partie 2 - Actes du colloque sur les vingt ans du Statut de Rome de la Cour pénale internationale
Sommaire des Actes p.85
HUBRECHT Joël
et VAILHE Judith
« Juger – Créer : regards et perspectives », Annuaire de Justice transitionnelle 2019, n°3, p. 87-90
BELLOUBET Nicole
« Discours d’ouverture », Annuaire de Justice transitionnelle 2019, n°3, p. 91-93
PERRIN DE BRICHAMBAUT Marc
« Les négociations du Statut de Rome », Annuaire de Justice transitionnelle 2019, n°3, p. 95-100
BUCHET Antoine
« Tu n’as rien vu à Rome », Annuaire de Justice transitionnelle 2019, n°3, p. 101-109
SULZER Jeanne
« L’esprit de Rome », Annuaire de Justice transitionnelle 2019, n°3, p. 111-115
NERLICH Volker
« La jurisprudence de la Cour pénale internationale aujourd’hui », Annuaire de Justice transitionnelle 2019, n°3, p. 117-121
STEWART James K
« Les défis auxquels est confrontée la Cour pénale internationale », Annuaire de Justice transitionnelle 2019, n°3, p. 123-127
BAUDOUIN Patrick
« La place des victimes devant la Cour pénale internationale », Annuaire de Justice transitionnelle 2019, n°3, p. 129-133
MABILLE Catherine
« La phase des réparations devant la Cour pénale internationale », Annuaire de Justice transitionnelle 2019, n°3, p. 135-140
ROUX François
« La fonction de juger des tribunaux pénaux internationaux appréhendée à travers la procédure de la Common Law », Annuaire de Justice transitionnelle 2019, n°3, p. 141-144
COTTE Bruno
« Comment relever les défis de la Cour pénale internationale ? », Annuaire de Justice transitionnelle 2019, n°3, p. 145-149
ALABRUNE François
« Discours de clôture », Annuaire de Justice transitionnelle 2019, n°3, p. 151-153
Partie 3 - Mémoires
TEULON Coline
« Justice transitionnelle et victimes de violences sexuelles dans le conflit armé colombien », Annuaire de Justice transitionnelle 2019, n°3, p. 157-283
BOSCHER-PILETTE Laura
« La répression internationale de l’utilisation des enfants soldats dans les hostilités », Annuaire de Justice transitionnelle 2019, n°3, p. 285-403
Partie 4 - En 2019...
Bibliographie francophone, p. 407-413
Table de jurisprudence, p. 415-420
Actualités de l’année, p. 421-430
Table des matières, p. 431-435
