L’enfant et le droit
La figure de l’enfant s’est invitée dans le débat juridique ces dernières années comme une évidence. Pourtant, plusieurs zones d’ombre entourent cette figure qui apparaît morcelée en plusieurs catégories dont l’unité intrinsèque est elle-même douteuse : l’enfant « victime de guerre » ou de « violence familiale », l’enfant « détenu », l’enfant « adopté […]
Logement et vulnérabilité
Logement et vulnérabilité, le titre invite à s’emparer d’un très vaste champ d’étude. Il sera ici question de la vulnérabilité des individus, d’un point de vue juridique, dans le cadre de leur logement. Les règles juridiques justifient à elles seules qu’une réflexion soit lancée sur la position du droit en tant que vecteur de protection […]
Le droit au bonheur
Comme à l’accoutumé, le Réseau Européen de Recherche en Droits de l’Homme (RERDH, association loi de 1901, fondée par des doctorants de l’Observatoire des Mutations Institutionnelles et Juridiques et regroupant de jeunes chercheurs de nationalités différentes) a porté sa réflexion sur une thématique originale : le droit au bonheur. Le bonheur étant éminemment polymorphe et […]
Les 10 ans de la Charte de l’environnement – 2005-2015
L’idée d’une Charte de l’environnement avait été à peine annoncée qu’elle suscitait un vif débat que la rédaction et la promulgation du texte, en 2005, n’ont pas contribué à apaiser. Les positions étaient alors fortement contrastées : tantôt bienveillantes, estimant que ce texte est novateur ou révolutionnaire ; tantôt dubitatives, prétendant qu’il n’est rien qu’un […]
La frontière revisitée
La frontière est sans doute apparue dès l’Antiquité la plus reculée mais elle a changé d’aspect, de fondements et de fonctions avec le temps. Quoi de plus différents des zones tampon séparant les empires que les sas technologiques aujourd’hui mis en place dans les aéroports ? La fonction majeure de la frontière est de délimiter […]
Représentation et représentativité dans les institutions
Alors que les juristes ont tendance à appréhender la représentation essentiellement à travers la « représentation-mandat » et à la circonscrire aux institutions politiques, cet ouvrage a vocation à montrer qu’il existe en fait une pluralité de mécanismes de représentation que l’on observe également dans les institutions administratives et juridictionnelles. La représentation ne se restreint […]
L’opinion publique
L’opinion publique est partout. Il n’y a plus guère d’analyse politique, institutionnelle ou économique qui puisse faire aujourd’hui l’économie du recours à des sondages ou autres modes d’expression qui convoquent et mettent en scène l’opinion. La page de la démocratie représentative semble tournée. Et celle de la démocratie directe, largement impraticable, ou politiquement dangereuse, n’est […]
Âge(s) et Droit(s)
Sans être une notion juridique, l’âge est une donnée saisie par le droit en ce qu’il permet de constituer des catégories déterminant les règles applicables. Si l’âge chronologique fondé sur la date de naissance a pour lui la simplicité, le droit s’attache le plus souvent à un âge social assignant une identité et un statut, […]
La QPC, une révolution inachevée ?
La question prioritaire de constitutionnalité (QPC) est entrée en vigueur en 2010. Elle a révolutionné le droit français en permettant aux citoyens de demander l’abrogation d’une loi jugée attentatoire aux droits et libertés garantis par la Constitution. Six ans plus tard, la « révolution » est-elle véritablement achevée ? Cet ouvrage tente de répondre à […]
Constitution et droit international
La Grande Guerre, entre autres bouleversements, contribua de manière décisive à infléchir la manière de penser le droit constitutionnel. En effet, les plus éminents des auteurs français jugèrent alors nécessaire d’intégrer à leur œuvre, en la matière, une réflexion sur le statut et le développement de ce qu’Édouard Lambert nomma la « conscience juridique internationale […]
